Licences et notices des sources

Les cinq archives intactes conservent leurs notices de copyright, licences
et exceptions d'origine. Les indications ci-dessous sont fondées sur les
fichiers exacts de ces archives ; les notices particulières restent applicables.

Linux 6.12.115 : l'ensemble est sous GPL version 2 uniquement avec l'exception
relative aux appels système. COPYING renvoie à LICENSES/preferred/GPL-2.0 et
LICENSES/exceptions/Linux-syscall-note. Ces trois fichiers sont aussi copiés
à l'identique sous licences/linux/, avec leurs hashes dans MEMBERS.json.
Documentation/process/license-rules.rst explique les licences individuelles.

GCC 12.4.0 : compilateur sous GPL version 3 ou ultérieure, déclaration dans
gcc/gcc.cc. Les textes figurent dans COPYING3, COPYING, COPYING.LIB et
COPYING3.LIB. COPYING.RUNTIME contient GCC Runtime Library Exception 3.1 ;
cette exception concerne seulement les fichiers qui la déclarent. README
indique les conditions distinctes de certains composants et manuels.

GMP 6.2.1 : le README annonce le choix entre LGPL version 3 ou ultérieure
et GPL version 2 ou ultérieure. Voir COPYING, COPYINGv2, COPYINGv3 et
COPYING.LESSERv3, ainsi que les notices individuelles.

MPFR 4.1.0 : LGPL version 3 ou ultérieure selon README et COPYING.LESSER.
COPYING contient également le texte de la GPL version 3.

MPC 1.2.1 : LGPL version 3 ou ultérieure selon src/mpc.h et COPYING.LESSER.
La notice propre au README ne doit pas être prise pour celle de la bibliothèque.

Les manuels ont leurs conditions propres. gcc/doc/gcc.texi annonce GFDL 1.3
ou ultérieure, avec section invariante et textes de couverture ; texte dans
gcc/doc/include/fdl.texi. gmp/doc/gmp.texi annonce GFDL 1.3 ou ultérieure sans
section invariante, avec textes de couverture. mpfr/doc/mpfr.texi annonce
GFDL 1.2 ou ultérieure sans section invariante ni texte de couverture.
mpc/doc/mpc.texi annonce GFDL 1.3 ou ultérieure sans section invariante.

Conserver avec les binaires les sources correspondantes, le patch appliqué,
les configurations, la recette et les notices. Les modifications sont
identifiées dans DERIVATION.txt et les différences fournies. Les archives
complètes restent prévues comme fichiers séparés de l'archive de recette.
Cette fiche ne remplace pas les textes de licence.

Aucune déclaration explicite de licence spécifique aux scripts, hooks et
patchs StackX inclus n'a été identifiée dans les fichiers examinés. Cette
documentation ne leur attribue pas une licence. Ce constat limité n'exclut
pas l'existence d'une déclaration globale en dehors de cet inventaire.

Le paquetage existant copie le COPYING du noyau dans les notices image et
headers ; ce fichier est un renvoi aux textes complets. Ces textes sont
présents ici et dans la source complète. Aucune modification ou reconstruction
des DEB n'a été faite pour ce complément documentaire. La collecte des
COPYING* de la toolchain n'est pas présentée comme un inventaire exhaustif
des licences de tous les composants et manuels GCC.
